Marque enregistrée - Marque en vigueur

STOPILO PLANNING
Passive Records, SARL

Numéro de dépôt :
4390983
Date de dépôt :
25/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2027
STOPILO PLANNING de Passive Records

Présentation de la marque STOPILO PLANNING

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Passive Records auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STOPILO PLANNING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Passive Records domicilié(e) 23 Rue des Charpentiers - 59100 - Roubaix - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 354 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Passive Records, M. Nicolas Delbeke domicilié(e) 23 Rue des Charpentiers - 59100 - Roubaix - France.

La marque STOPILO PLANNING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOPILO PLANNING arrivera à expiration en date du 25 septembre 2027.

Passive Records a également déposé les autres marques suivantes : MERCI TED , VEBU


Passive Records, SARL - 23 Rue des Charpentiers - 59100 - Roubaix - France - SIREN 750354839


Passive Records, M. Nicolas Delbeke - 23 Rue des Charpentiers - 59100 - Roubaix - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Logiciel-service (SaaS).